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Ce 16 juillet, la mission émiratie Hope devrait s'élèver vers Mars, suivie par les missions chinoise Tianwen-1 et américaine Mars 2020 dont les lancements sont prévus les 23 et 30 juillet ...

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raison des longs délais de rentabilisation des activités minières. La collecte de l'IS peut être instable et manquer de prévisibilité, l'encaissement de l'impôt dépendant fortement du calendrier du projet. De tels régimes peuvent également être complexes à administrer, et contiennent souvent des incitations

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pouvant bénéficier de la Concession minière Article 37 – I: Nature of the instrument, procedure for the grant of and persons entitled to a Mining Concession Article 37–II : …

autorités minières déconcentrées de Boda et Nola. Léquipe a fait des interviews avec un village contrôle (Bomandoro) qui navait pas participé dans la certification et ensuite deux villages récipients (Mboulaye 2 et Mboulaye 3). Des résultats préliminaires ont été analysés lors dun atelier de réflexion sur les options

Les taux de la redevance minière sont de : a. 0% pour les matériaux de construction d'usage courant ; b. 1% pour les minéraux industriels, les hydrocarbures solides et autres substances non citées ; c. 1% pour le fer et les métaux ferreux; d. 3,5% pour les métaux non ferreux et/ou de base; e. 3,5% pour les métaux précieux ; f. 6% pour ...

conçoit avant tout sous forme de « concessions » à octroyer à des industriels et à des capitalistes étrangers, qui, en même temps, investiraient dans ces concessions de nouveaux capitaux. Ainsi la question des concessions devient une des princi-pales questions, - si ce n'est la principale, - qu'aura à exa-

pour le métal au jour de la vente. La vérification de ce type de redevances implique souvent une vérification difficile des quantités et des teneurs du produit vendu. Un taux de redevance unique est souvent appliqué à la base de valeur quelle que soit la manière dont il est défini et quelle que soit la nature du produit vendu.

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Article 241 : Des taux de la redevance minière. Les taux de la redevance minière sont de : a. 0% pour les matériaux de construction d'usage courant ; b. 1% pour les minéraux industriels, les hydrocarbures solides et autres substances non. citées ; c. 1% pour le fer et les métaux ferreux; d. 3,5% pour les métaux non ferreux et/ou de base;

L'industrie sidérurgique a un potentiel de croissance important et les a exhortés à atteindre l'objectif de 300 millions de tonnes d'ici 2030. La production totale d'acier fini s'est élevée à 111 858 MT, affichant une croissance de 21,3 % sur l'année. L'Inde a exporté 13,5 MT d'acier fini s'élevant à INR un lakh crores au cours de l ...

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1 Converti en équivalent bois ronds à raison de 0,4 m³ de produits par m³ de bois en grumes.. On peut naturellement écarter ces affirmations erronées ou partiales, mais ce n'est pas vrai pour tout. Comme le montre notre tableau, les exportations de bois en grumes sont tout aussi prépondérantes aujourd'hui qu'elles l'ont été au cours des 20 dernières années.

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Mining Claims. A mining claim is a parcel of land for which the claimant has asserted a right of possession and the right to develop and extract a discovered, valuable, mineral deposit. This right does not include exclusive surface rights (see Public Law 84-167). There are three basic types of minerals on federally-administered lands: locatable ...

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Au Cameroun, la stratégie nationale de gestion des ressources minières et forestières montre que les lois sectorielles contiennent des contradictions évidentes concernant l'utilisation des ...

souffrent d'un déficit de connaissances ainsi que les sites miniers de production de diamants des Kivus. 6. Le caractère informel de la production minière n'empêche pas qu'elle soit structurée. Le système de production est fondé sur l'exploitation de la force de travail d'une main-d'œuvre

ADUAYI-AKUE A. A., (2015) : Evaluation de la pollution par les métaux lourds de l'air, des sols et du maïs (Zeamays L.) dans la zone de traitement des phosphates au Togo : effets sur la santé ...

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Translations in context of "vente de concessions" in French-English from Reverso Context: En 2009, le demandeur Rudy Riepe a poursuivi les intimées pour des redevances relatives à la vente de concessions minières.